Termes et Conditions

Termes et Conditions pour ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE (AHSM)

1. Acceptation des Termes

En accédant ou en utilisant une partie quelconque du site web de l’ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE (AHSM), vous acceptez d’être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces Termes et Conditions, veuillez ne pas accéder ou utiliser le site web.

2. Utilisation du Site Web

Le site web est fourni uniquement à des fins d’information et d’éducation. AHSM ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité des informations fournies sur le site web.

Vous acceptez d’utiliser le site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits d’AHSM ou de tiers.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos et images, est la propriété d’AHSM ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans le consentement écrit préalable d’AHSM.

4. Limitation de Responsabilité

AHSM ne sera pas responsable des dommages découlant de votre utilisation du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Loi Applicable

Ces Termes et Conditions seront régis et interprétés conformément aux lois de [Spécifier la Juridiction].

6. Modifications des Termes

AHSM se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès la publication des Termes et Conditions révisés sur le site web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter à vincentsavoie186@gmail.com.